Mentions légales
Dernière mise à jour : 15 mai 2026
NotchIA est immatriculée au RCS de Bordeaux depuis le 19 mai 2026. Les informations légales ci-dessous reflètent l'extrait Kbis officiel délivré le 19/05/2026 (n° de gestion 2026A02753).
Éditeur du site
- Nom commercial : NotchIA
- Éditeur : COURTY Axel, entrepreneur individuel
- Statut juridique : Entreprise individuelle, régime micro-entreprise (franchise en base de TVA)
- Adresse : Bâtiment D Porte 256, 64 Rue Lamartine, 33400 Talence, France
- RCS Bordeaux : 105 093 058 — immatriculé le 19/05/2026 — SIRET 10509305800011
- Code APE / NAF : 4791B — Vente à distance sur catalogue spécialisé
- TVA intracommunautaire : FR86105093058 — franchise en base de TVA, non facturée (art. 293 B du CGI)
- Email contact : notchia.app@gmail.com — formulaire /contact
Directeur de la publication
Axel Courty, en sa qualité d'éditeur du site.
Hébergement du site
Le site notchia.app est hébergé par :
- Cloudflare, Inc.
- 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
- Site : cloudflare.com
Hébergement de l'API et des téléchargements
- API de licences (
notchia-license.axel-courty.workers.dev) : Cloudflare Workers + Workers KV — Cloudflare, Inc., adresse ci-dessus. - Fichiers d'installation (DMG signés et mises à jour Sparkle) : GitHub, Inc. (filiale de Microsoft Corporation), 88 Colin P. Kelly Jr. Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis. github.com.
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Crédits
Design, développement, copywriting : Axel Courty.
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